Introduction
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Définitions
« Service » désigne le site web Plimsoll, The Plimsoll Portal, l'API, les rapports et tous les produits associés. « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale qui accède au Service ou l'utilise. « Contenu » désigne l'ensemble des données, analyses, rapports et documents fournis via le Service.
Création de compte
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Utilisation acceptable
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Propriété intellectuelle
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Limitation de responsabilité
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Résiliation
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Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit d'Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige résultant des présentes Conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
Nous contacter
If you have any questions about these Terms, please contact us at legal@plimsoll.co.uk or write to: Plimsoll Publishing Ltd, Scotswood House, Teesdale Business Park, Stockton-on-Tees, TS17 6FB.